Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent pour toutes les commandes passées sur le site internet CaveLavalloise.com et pour les commandes passées par des personnes physiques particulières par téléphone. Plus généralement, elles régissent les relations entre de la SARL GB et les utilisateurs du site internet CaveLavalloise.com.

Article 1 – Identification de notre société

SARL GB (Ci-après nommée “CaveLavalloise.com”)
SARL au capital de 10 000 euros

16 BD JEAN JAURES 53000 LAVAL – France

Mail : contact@cavelavalloise.com
Tel : 02 43 69 20 20

SIRET 49093908900010
RCS LAVAL 490939089
TVA FR28490939089
Le responsable de la publication et de la rédaction du site est M. Cyrille GERARD, Gérant. Le site CaveLavalloise.com est hébergé par la société OVH.

Article 2 – Prix

Les prix de nos produits sont indiqués sur le site en euros TTC (toutes taxes comprises) hors participation aux frais de traitement et d’expédition.

CaveLavalloise.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Lors d’une commande, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Les produits demeurent la propriété de CaveLavalloise.com jusqu’au complet paiement du prix.

Cas particulier des commandes envoyées hors Union Européenne

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera automatiquement calculé hors taxes sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales, des droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de CaveLavalloise.com. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. Il vous appartient également de vous informer auprès des autorités locales des éventuelles limitations d’importation des produits que vous envisagez de commander.

Cas particulier des commandes envoyées en Union Européenne

Le prix est calculé toutes taxes comprises. Pour les professionnels disposant d’un numéro de TVA intra-communautaire qui souhaiteraient être exonérés de TVA, ils doivent prendre contact au préalable avec les équipes de CaveLavalloise.com par mail ou téléphone. La procédure à suivre sera précisée. Les commandes qui seront passées directement sur le site sans contact préalable ne pourront bénéficier de la franchise de TVA même si le client fournit un numéro de TVA intra-communautaire.

Article 3 – Frais de traitement et d’expédition

France métropolitaine
Vous pouvez choisir entre ces modes de livraison

En Colissimo : livraison vers une adresse de destination en France métropolitaine. Les frais de traitement et d’expédition sont de 8,50€. Ce forfait inclut la préparation et l’envoi de la commande.
En DPD Predict : livraison vers une adresse de destination en France métropolitaine avec prise de rendez-vous par SMS par le transporteur. Les frais de traitement et d’expédition sont de 8,50€. Ce forfait inclut la préparation et l’envoi de la commande. La livraison sur les codes postaux de îles du littoral français et certaines zones de montagne n’est pas assurée.
En Point Relais : livraison dans un point du réseau DPD Relais (relais Pickup). Les frais de traitement et d’expédition sont de 6.95€.
Livraison en boutique en Mayenne à l’adresse postale du site : les frais de livraison sont offerts.
Livraison express Chronopost : livraison vers une adresse de destination en France métropolitaine. Le coût varie selon le poids de votre colis. Le montant de la livraison est indiquée sur le panier avant passation de la commande. La livraison sur les codes postaux de îles du littoral français et certaines zones de montagne n’est pas assurée.

Pour plus d’informations, veuillez contacter notre service clientèle.

Union Européenne ou Suisse
Les frais de traitement et d’expédition sont calculés en fonction du poids de votre commande et du pays de destination et débutent à 12.50€. Ce forfait inclus la préparation et l’envoi des produits en Colissimo International vers une adresse de destination en Union Européenne ou Suisse. Vous pouvez à tout moment connaître le montant des frais de traitement et d’expédition en consultant votre panier.

Autres pays
Les frais de traitement et d’expédition sont calculés en fonction du poids de votre commande et du pays de destination. Vous pouvez choisir entre 2 formules : Colissimo International ou Colissimo DOM. Vous pouvez à tout moment connaître le montant des frais de traitement et d’expédition en consultant votre panier.

A noter également que votre commande vous est facturée hors taxes. Selon les pays, des taxes de douane peuvent vous être demandées en sus lors de la livraison.

Les pays livrables : France, Belgique, Suisse

Pour plus d’informations, veuillez contacter notre service clientèle.

Article 4 – Passation des commandes

Sur Internet : CaveLavalloise.com
Par téléphone : au +33 (0)2 43 69 20 20 (appel non surtaxé).
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et font l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de votre validation de commande.

Article 5 – Validation d’une commande

Validation par le Client
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Pour les commandes passées directement sur notre site internet ou par téléphone si vous nous avez laissé une adresse mail, vous recevrez un mail de confirmation de votre commande.

L’utilisateur de CaveLavalloise.com qui passe commande d’alcool déclare être majeur et disposer des droits en vigueur relatifs à l’achat d’alcool. Dans ces conditions, CaveLavalloise.com se dégage expressément de toute responsabilité concernant la vente d’alcool à toute personne mineure ne respectant pas l’interdiction prévue par la loi.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par CaveLavalloise.com constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre CaveLavalloise.com et ses clients.

Validation par CaveLavalloise.com
A réception des commandes, CaveLavalloise.com s’assure de la cohérence des données communiquées. Dans le cadre de sa politique de lutte contre les paiements frauduleux, CaveLavalloise.com se réserve le droit de mener toute investigation nécessaire avant la validation d’une commande. Cela peut inclure notamment la demande d’un justificatif de domicile ou la demande des coordonnées de votre agence bancaire. Lorsqu’une telle procédure est lancée, la validation de la commande est suspendue. Si la commande n’était pas validée dans un délai de 15 jours, la commande serait annulée et les sommes payées remboursées. Ce délai peut être allongé si des échanges de documents sont en cours entre le client et CaveLavalloise.com.

Article 6 – Produits

Disponibilité
Nos offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande (erreur de stock, casse d’un produit), nous vous en informerons par mail ou téléphone. Nous vous proposerons alors au choix :

le remboursement du ou des produits manquants par virement ou par chèque.
le remplacement par des produits de votre choix d’une valeur équivalente aux produits manquants,
l’annulation pure et simple de votre commande.
La validation sera suspendue jusqu’à votre réponse.

Photographies des produits
Les photographies illustrant les produits proposés sur le site CaveLavalloise.com sont fournies à titre indicatif. Les éventuelles variations entre ces photographies et les produits n’engagent pas la responsabilité de CaveLavalloise.com.

Article 7 – Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison ou au point relais que vous avez indiqué au cours du processus de commande. Pour les livraisons en France, les livraisons sont effectuées par La Poste, par TNT, par Ici Relais ou par transporteur adapté.

En cas de paiement par carte bancaire, les commandes sont expédiées le jour même pour les commandes passées avant 11h et le lendemain pour les commandes passées après 11h. Les commandes validées le vendredi après 11h sont expédiées le Mardi suivant. Les commandes validées le Samedi, Dimanche et Lundi sont expédiées le Mardi. Les jours fériés sont considérés comme un Dimanche.

En cas de paiement par virement, les commandes sont expédiées le lendemain de la réception du virement. Pour les virements réceptionnés le vendredi, les commandes sont expédiées le Mardi suivant.

Article 8 – Délais de livraison
Les délais de livraison indiqués ici sont valables dans des conditions normales de services et pour des envois effectués par nos transporteurs habituels.

Si le traitement de votre commande (notamment en raison du poids des colis…) nécessitait une solution de routage particulière, les délais de livraison vous seraient précisés lors de votre commande. Si ces délais ne devaient pas vous satisfaire, vous auriez la possibilité d’annuler votre commande.

De même en cas de grève des services de poste, des transporteurs routiers, (plus généralement de toute perturbation sociale), ou d’incidents climatiques, les délais de livraison pourraient être allongés.

France
Pour les envois en Colissimo suivi, vous recevrez votre colis dans un délai de 48 – 72 heures ouvrées suivant la date d’expédition pour toute commande passée avant 11h du Mardi au Vendredi.

Pour les envois en Relais-Colis, vous recevrez votre colis au point relais dans un délai de 48 heures suivant la date d’expédition pour toute commande passée avant 11 h du Mardi au Vendredi.
Attention : les points relais ne reçoivent pas de colis le samedi et les points relais étant des commerçants, ceux-ci peuvent avoir des jours de fermeture hebdomadaire.

Ces délais s’entendent pour les livraisons en France Métropolitaine, pour les jours ouvrés, hors problème d’acheminement postal et selon disponibilité des produits.

Les autres pays
Pour l’Union Européenne et la Suisse, les livraisons s’effectuent généralement sous 7 jours ouvrés (délais moyens constatés). Pour les autres pays et les DOM / TOM, les délais d’acheminement varient selon la distance et les transporteurs.

Notre Service Commercial peut vous fournir tout complément ainsi qu’une estimation des délais de livraison.

En cas d’absence à votre domicile lors du passage du livreur, un avis de passage sera déposé dans votre boite aux lettres. Vous pourrez alors retirer votre colis dans l’agence indiquée sur le bon de passage muni d’une pièce d’identité et du bon de passage.

Si le destinataire ne réclame pas le colis dans un délai de 15 jours, il nous sera retourné et nous vous en informerons par e-mail.

Article 9 – Dates limites de livraison

Les délais indiqués à l’article 8 sont les délais de livraison habituellement observés. Nous nous engageons à livrer les commandes :

A destination de la France : dans les 20 jours maximum suivant réception du règlement
A destination de l’Europe : dans les 30 jours maximum suivant réception du règlement
A destination du reste du monde : dans les 60 jours maximum suivant réception du règlement

Article 10 – Paiement

Le règlement de vos achats s’effectue comptant :

soit sur notre site par carte bancaire.
soit par virement bancaire.
Chèques non-acceptés.

Aucun délai de paiement n’est accordé et les commandes ne sont pas envoyées tant que le règlement n’a pas été réceptionné et encaissé.

Les codes réductions sont applicables uniquement sur la valeur des produits, qui doit atteindre au minimum la valeur du bon d’achat et ne peut concerner les frais de port. Cette offre est non cumulable. Les codes réductions ne sont pas rétroactifs et ne peuvent plus être appliqués une fois la commande passée. Les codes réductions faisant bénéficier de produits offerts sont valables dans les limites de stock disponibles. Les codes réductions sont valables jusqu’à leur date limite de validité.

Article 11 – Service Après Vente

Période de rétractation
Vous disposez d’un délai de 15 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation auprès de CaveLavalloise.com sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, nous vous demandons de prendre contact avec notre service clientèle par email à contact@cavelavalloise.com ou par téléphone au 02 43 69 20 20. Nous vous rembourserons le ou les produits concernés dans un délai maximal de 30 jours suivant votre demande. Les frais d’acheminement et de retour sont à la charge de l’acheteur.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) Adresse de retour : LA CAVE LAVALLOISE – 16 BD JEAN JAURES 53000 LAVAL – France.

Nous ne pourrons pas accepter les retours de produits ayant été ouverts ou dont l’emballage aurait été détérioré. Aucun retour ou remplacement de produit ne sera accepté pour les produits frais ou pour tous les produits après expiration de la date limite de consommation. Si ces produits étaient néanmoins retournés, ils ne feraient l’objet d’aucun remboursement sous quelque forme que ce soit.

Télécharger le formulaire de rétractation.

Retour de colis
En cas de retour de colis : Adresse fournie par le client erronée ou colis mis en instance. Le transporteur nous retournera le colis. Nous vous en avertirons dans les meilleurs délais. Une seconde expédition pourra être faite moyennant le paiement par le client d’un forfait de port de 5€. Si le client préfère annuler sa commande, celle-ci lui sera remboursée hors frais de port.

CaveLavalloise.com demandera alors au destinataire de lui fournir une attestation sur l’honneur indiquant la non réception du colis avec un engagement de refuser le 1er envoi dans le cas où celui-ci finirait par arriver à bon port. Cette attestation servira au dépôt d’une plainte auprès du transporteur et éventuellement auprès des services de Police.

Si le second envoi n’arrivait pas à bon port, CaveLavalloise.com procéderait alors au remboursement de la commande initiale.

Produits défectueux ou abimés
CaveLavalloise procédera à toutes vérifications utiles et sollicitera si besoin le client pour lui demander tous renseignement, ou photos utiles. A la suite de cela, CaveLavalloise.com pourra répondre favorablement ou défavorablement aux demandes du client. Si la réponse est favorable, nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés (le ré-envoi est à la charge de CaveLavalloise.com).

Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir prendre contact avec les équipes du Service Après-Vente pour décrire précisément le problème rencontré.

Aucun retour ou remplacement de produit ne sera accepté après un délai d’un mois suivant votre commande.

Erreurs de préparation de commande
Nous vous remercions de bien vouloir prendre contact avec les équipes du Service Après-Vente pour décrire précisément le problème rencontré.

CaveLavalloise.com procédera à toutes vérifications utiles et sollicitera si besoin le client pour lui demander tous renseignement, ou photos utiles. A la suite de cela, CaveLavalloise.com pourra répondre favorablement ou défavorablement aux demandes du client. Si la réponse est favorable :

Le cas échéant, CaveLavalloise.com demandera le retour à ses frais des produits expédiés par erreur.
Pour les produits non reçus par le client, ils seront soient remboursés soient réexpédiés à la charge de CaveLavalloise.com

Article 12 – Remboursement

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article 10 seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé. Le remboursement s’effectuera sur proposition de CaveLavalloise.com :

Pour les paiements par carte bleue, soit par bon d’achat soit par crédit sur le compte bancaire du client, soit par chèque.
Pour les paiements par chèque ou virement bancaire, remboursement soit par bon d’achat soit par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.
Dans le cas d’un paiement total ou partiel par chèques cadeaux, ceux-ci ne peuvent être remboursés ni en espèces, ni par chèque, ni par carte bancaire. Le remboursement des achats effectués par chèques cadeaux s’effectuera exclusivement sous forme de chèques cadeaux.

Article 13 – Responsabilité de CaveLavalloise.com

CaveLavalloise.com décline toute responsabilité, civile ou pénale, qui pourrait résulter d’un usage impropre des produits commercialisés ou pour des dommages dont la responsabilité incomberait au fournisseur du produit incriminé.

CaveLavalloise.com se réserve le droit de retirer ou de modifier tout contenu publié sur son site internet et ce pour des raisons légales ou techniques.

Article 14 – Droit applicable – Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les clients peuvent saisir à leur choix les juridictions du ressort de Mende (juridictions de l’adresse du siège social de CaveLavalloise.com) ou pour les seuls clients européens (y compris français) les juridictions du lieu de la livraison effective de la commande passée sur CaveLavalloise.com.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement à l’amiable des litiges, CaveLavalloise.com adhère au Service du médiateur du e-ecommerce de la Fevad (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) dont les coordonnées sont les suivantes : 60, rue de la Boétie – 75008 Paris – https://www.mediateurfevad.fr. Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de CaveLavalloise.com, le Service du médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti. Pour connaître les modalités de saisine du médiateur, cliquer ici.

CaveLavalloise.com vous informe également de l’existence de la plateforme en ligne de règlements des litiges de la Commission Européenne, cliquer ici.

Article 15 – Droit d’accès et de rectification

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur l’ensemble des données vous concernant conformément au droit défini par la Commission National Informatique et Liberté (CNIL).

Il est également porté à l’attention des utilisateurs du site CaveLavalloise.com que CaveLavalloise.com transmet des données non personnelles à un Tiers autorisé (Google, Criteo, Shopzilla…) par l’utilisation de cookies tiers aux fins de collecter et d’utiliser des données de navigation des utilisateurs du site CaveLavalloise.com. Ces tiers autorisés utilisent les données de navigation des utilisateurs du site CaveLavalloise.com conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés modifiée par la loi du 06 août 2004 et conformément à sa Charte de respect de la vie privée.

Article 16 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments des sites internet de CaveLavalloise.com sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de CaveLavalloise.com. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit et même partiellement des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

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Article 17 – Avis produits

Les visiteurs de CaveLavalloise.com peuvent laisser des avis sur les produits du site à condition de posséder un compte client. Les avis laissés sur le site sont écrits volontairement sans contrepartie financière pour chaque avis déposé. Les avis sont modérés avant publication sur le site pour vérifier qu’ils ne contiennent pas de message contraire aux lois en vigueur en France (injures à caractère racial, etc). Seuls sont publiés les avis qui concernent les produits, sont exclus les messages qui parlent de l’expérience d’achat sur le site ou faisant la promotion d’autres produits ou d’autres marques. Les avis produits composés d’une note de 1 à 5 étoiles et d’un commentaire sont publiés sur le site accompagnés du prénom et la première lettre du nom du compte client ayant posté l’avis, ainsi qu’avec la date de publication et une information indiquée si la personne qui a déposé l’avis a aussi acheté le produit sur CaveLavalloise.com avec l’information « Achat vérifié ». Les avis sont publiés pour une durée de 10 ans. A tout moment l’auteur d’un avis peut demander à CaveLavalloise.com que son avis soit modifié ou supprimé, ce droit peut être exercé en envoyant un email à contact@CaveLavalloise.com, les demandes sont traitées dans un délai de 30 jours ouvrés.